Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ACETOX
Numéro de dépôt :
1524567
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1999
Présentation de la marque ACETOX
Déposée le 14 avril 1989 par S.A.) SOFRALAB - MARTIN VIALATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACETOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ACETOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACETOX est expirée depuis le 14 avril 1999.
S.A.) SOFRALAB - MARTIN VIALATTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39